L’arpentage des terres publiques de Samuel de Champlain à aujourd’hui


Depuis le début de la colonisation, que ce soit sous le régime français, anglais ou sous les gouvernements contemporains, la mesure et la délimitation du territoire pour le partage des terres demeurent une préoccupation constante. En 1626, c’est le début de l'arpentage, alors que Samuel de Champlain, considéré comme le premier arpenteur du Canada, mesure les trois premières seigneuries. Par la suite, l'arpentage deviendra coutume, précédant la colonisation de chaque nouvelle portion du territoire québécois.

 

Les premiers travaux d'arpentage réalisés au Canada ont permis de délimiter les terres concédées aux colons. À l’époque, le partage du sol se faisait selon le système seigneurial. Ce système découpait le territoire en seigneuries, de grandes étendues de terres généralement situées sur les rives du Saint-Laurent et de ses principaux affluents.

 Le régime seigneurial est par la suite aboli par les Britanniques, qui favorisaient la division du territoire en cantons (townships). Avant d'être concédée, toute terre du domaine de l'État doit être arpentée, c'est-à-dire mesurée sur le terrain avec pose de repères au sol.

Les arpenteurs-géomètres, les seuls professionnels habilités à réaliser les travaux d'arpentage requis pour délimiter ou décrire le territoire de l'État, préparent un carnet d'arpentage et un plan pour décrire les opérations effectuées sur le terrain et illustrer la position des limites. Ces documents sont ensuite déposés dans le greffe de l’arpenteur général du Québec. Tous les travaux d'arpentage qui affectent le domaine de l'État se font sous l'autorité du Ministre des Ressources naturelles considéré, selon la loi, comme l'arpenteur général du Québec. L'arpentage des terres publiques est la procédure qui se trouve à la base des titres de propriété délivrés par le gouvernement.

De nos jours, l'arpentage des terres publiques sert à la délimitation et à la démarcation du domaine de l'État. Les arpenteurs-géomètres tracent notamment la limite entre les domaines public et privé, décrivent les limites administratives et les frontières, désignent les terres à vocation particulière, telles les réserves fauniques ou certaines servitudes, comme les corridors de transport d'énergie électrique. Si Samuel de Champlain avait comme principal outil un sextant et son calepin de notes, l’arpenteur-géomètre moderne utilise des méthodes telles que la télédétection, le positionnement satellitaire, la photogrammétrie le tout dans un environnement informatique à multiples fonctions. On ne peut pas dire que les arpenteurs-géomètres d’aujourd’hui sont des coureurs des bois, mais ce sont assurément des explorateurs à leur manière, des investigateurs à la recherche de vieux documents et les premiers témoins de la modification du territoire.

Pouvez-vous imaginer Samuel de Champlain derrière un bureau, analysant des données sur deux ou trois écrans et confectionnant les descriptions des prochaines concessions de terre dans le nord québécois?


Réjean Archambault
Arpenteur-géomètre
Labre & associés arpenteurs-géomètres inc
rarchambault@labre.qc.ca



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