Le prix pour des services d'arpentages

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L’arpenteur-géomètre un collaborateur à découvrir

L’arpenteur-géomètre est le professionnel expert


L’arpenteur-géomètre un collabor.. »   

Les interventions de l’arpenteur-géomètre

Arpenter pour vendre sa propriété, poser une clôture, identifier un terrain, obtenir un permis de construction, la construction de la maison, pour des problèmes de ligne avec son voisin (chicane de clôtures).


Les interventions de l’arpenteur.. »   

Certificat de localisation

Qu’est-ce qu’un certificat de localisation ? À qui s’adresse-t-il ? Que précise-t-il ? À quoi sert-il ?,


Certificat de localisation »   
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Certificat de localisation et les points importants

Disons au départ que toutes les mentions faites au certificat de localisation sont importantes.


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Le bornage

La seule façon d’établir la position de la limite entre deux propriétés contiguës de façon irrévocable ....


Le bornage »   
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Limites de propriétés

Les gens confondent souvent borne, piquet, repère d’arpenteur. Nous allons donc tenter de démystifier ce sujet .


Limites de propriétés »   

Les copropriétés et leurs superficies

Les copropriétés et leurs superficies


Les copropriétés et leurs superf.. »   

Les clôtures

La position des clôtures est souvent une source de conflits entre des voisins contigus.


Les clôtures »   

Les arbres

Les arbres. L’article 985 du Code civil du Québec mentionne : Le propriétaire peut, si des branches ou des racines venant du fonds voisin .....


Les arbres »   

Les vues

Dans notre société, le droit de vue a toujours été une préoccupation. Avant 1994, le Code civil du ......


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Le cadastre

Le cadastre ou l'expression populaire « cadastrer un terrain » consiste à représenter une propriété sur un plan et à l'identifier par un numéro de lot.


Le cadastre »   

Un arpent

Un arpent, c’est une mesure à l’origine française. Depuis la venue des français en Amérique, le développement des terres par ceux-ci s’est fait dans le système seigneurial ......


Un arpent »   

Les servitudes apparentes

L’arpenteur-géomètre qui a reçu le mandat de préparer un certificat de localisation a l’obligation de ......


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Samuel de Champlain

Le premier arpenteur-géomètre au Canada ......


Samuel de Champlain »   

Arpenteur ou arpenteur-géomètre

L’arpenteur-géomètre est l’officier public chargé ......


Arpenteur ou arpenteur-géomètre »   

L'arpenteur-géomètre et les condos

Un condo, c’est d’abord et avant tout une copropriété. La copropriété est le droit que plusieurs personnes ......


L'arpenteur-géomètre et les cond.. »   




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